INSTALLATION

(En construction)

Ici sont présentées toutes les démarches à effectuer avant / pendant son installation en libéral.

Où s'installer ?

Cela va surtout concerner ceux qui veulent ouvrir un cabinet et pas tellement ceux qui travaillent en établissement privé... Ou alors, ceux qui auront un exercice mixte.

Avant de commencer les démarches administratives, il faudra avoir une adresse professionnelle (l'alternative sera de mettre votre adresse et vos coordonnées personnelles au début et de modifier ensuite, au risque que la modification ne soit pas prise en compte et que les patient débarquent chez vous ou appellent à votre n° personnel s'ils ont pris leurs renseignements auprès du CDOM ou de la CPAM)... Il vaut mieux TOUJOURS (quand c'est possible) éviter les changements administratifs et commencer directement avec les éléments définitifs (adresse, n° de téléphone, email professionnel, spécialité...).

En Cabinet

Trouver un local : il y a des règles, déontologiques ET administratives. Le cabinet médical est un ERP (Établissement Recevant du Public) donc il est soumis à des règles particulières s'il s'agit d'une construction. Si vous reprenez un cabinet médical déjà identifié en tant que tel, vous ne devriez pas être embêté, même si celui-ci est dans un appartement, par exemple, ne respectant pas les nouvelles règles appliquées aux constructions. En pratique, il est tout de même largement préférable d'avoir la possibilité de recevoir des personnes à mobilité réduite (ascenseur, rampe, portes larges adaptées aux fauteuils, etc.), pour un établissement de santé, c'est la base... Pour la partie déontologique, c'est le CNOM qui fixe les règles : par exemple, il est interdit d'avoir une salle d'attente partagée entre des professions médicales et des professions paramédicales (pour les MSP par exemple).

Ensuite : seul ou en groupe ? En 2022, rares sont les médecins qui s'installent seuls... L'exercice en groupe est quand même plus agréable et ça peut aider d'avoir un ou des confrères pour discuter de cas, soutenir dans une situation particulière avec un patient, etc. Enfin, cela permet de diviser les charges de fonctionnement du cabinet !!! Eh oui : secrétariat, ménage, électricité, eau... Vous pouvez monter un groupe avec des confrères et consoeurs que vous connaissez, ou rejoindre un cabinet de groupe déjà formé qui cherche un remplacement suite à un départ. Il n'est évidemment pas obligatoire que tout le monde ait la même spécialité médicale, ça peut être un regroupement pour raisons pratiques et financières. Cela peut également être une structure qui souhaite concentrer son activité sur une spécialité précise. C'est comme vous souhaitez.

Structures : tous les regroupements de médecins / professions médicales et paramédicales n'ont pas forcément le même statut juridique... Il existe différents types de montages pour différents types d'activité : Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP), Centre Médical, Pôle Médical, Groupe Médical, cabinet partagé...

Dans tous les cas, si vous avez l'opportunité de rejoindre un groupe de praticiens déjà installés, que vous ne connaissez pas en amont, assurez-vous que ceux-ci ne sont pas pleins de préjugés sur les patients habituellement suivis en Infectiologie (notamment les patients séropositifs pour le VIH, les PrEPeurs, les HSH, les personnes transgenres). Eh oui, même au 21e siècle, même avec des jeunes, on peut tomber sur des personnes qui refuseront que vous rejoigniez le groupe (et là, vous évitez le pire), ou alors accepteront mais auront un comportement hautement inadapté envers les patients que vous verrez... Et ne pas pouvoir adresser un patient chez un confrère ou une consoeur du même cabinet alors qu'il y en a un.e qui exerce la spécialité vers laquelle vous souhaitez adresser le patient, c'est bien bête...

En Établissement

Il est possible d'avoir une activité libérale au sein d'un établissement privé (ou public) qui vous fournira les locaux et les moyens de fonctionner en échange d'une redevance (sorte de loyer, parfois fixe, parfois en pourcentage d'activité).

LE CONTRAT : Vous pouvez proposer votre propre contrat aux établissements (exemple disponible dans la rubrique Publications & Documents), ou l'établissement peut vous demander de signer un contrat qu'ils auront préparé. L'activité (description la plus précise et exhaustive possible), le mode de rémunération, les absences, les conditions de jouissance des locaux et services au sein de cet établissement devront faire l'objet d'une attention particulière avant signature. N'hésitez pas à prendre conseil auprès d'un avocat ou de confrères qui sont déjà passés par là (dans le même établissement ou autre) si vous n'êtes pas à l'aise.

Concernant plus précisément les congés / absences : il faut définir le nombre de jours d'absence que vous aurez le droit de prendre dans l'année, mais également, pour vous couvrir sur le plan juridique, décrire la permanence des soins pendant ces périodes d'absence : il faut un protocole solide contractuel pour décrire exactement "qui doit faire quoi" en votre absence : qui récupère les résultats de bactério, à qui demander les avis, etc. (voir la présentation Responsabilité et Infectiologie libérale : quelle protection ? dans la rubrique Publications et Documents).

Plus d'informations sur les contrats et la rémunération en établissement de santé ici. 

(à compléter, préciser, modifier)

Inscription au CDOM

Évidemment, difficile de s'installer sans s'inscrire au préalable au CDOM... Globalement, la démarche est la même dans tous les CDOM, avec peut-être quelques variantes... Il y a un questionnaire d'inscription à remplir et à renvoyer. Sur ce questionnaire : identité, adresse, n° de téléphone, diplômes, exercice prévu et lieu d'exercice, en-tête des ordonnances, intitulé de la plaque, etc. Ainsi que les pièces justificatives (pièce d'identité, diplômes, etc.) à fournir.

Il est possible d'exercer sur 2 ou plusieurs sites différents mais il faut demander l'autorisation au CDOM au préalable s'il s'agit du rajout d'un site d'exercice alors que vous êtes déjà inscrit et en exercice. Il faudra alors choisir le site principal d'exercice et c'est le CDOM de ce lieu d'exercice qui sera votre CDOM : classiquement celui où on exerce le plus en % d'activité, mais si on est en temps équivalent sur touts les sites, celui que vous préférez.

Attention, il faudra transférer votre dossier au nouveau CDOM si vous êtes déjà inscrit, et que votre nouvelle activité majoritaire est dans un autre département ! Pour cela, il faut contacter votre CDOM actuel pour demander le transfert du dossier à partir d'une certaine date (qui doit être précisée). S'y prendre EN AVANCE est toujours le maître-mot...

Une fois que vous aurez envoyé votre dossier d'inscription, vous devriez être convoqué pour un "entretien confraternel" en vue de votre inscription. Bon... Ça vaut ce que ça vaut, mais ça peut être l'occasion de poser certaines questions, on ne voit pas les conseillers ordinaux tous les jours...

Ensuite l'inscription est effective après validation en séance plénière (la fréquence des plénières est variable d'un CDOM à l'autre, souvent 1 par mois, d'où l'idée de vraiment s'y prendre à l'avance).

Une fois inscrit, vous recevrez dans un délai rapide votre carte CPS qui vous permettra de faire la facturation sur le logiciel médical et la télétransmission, d'accéder au site AmeliPro (protocoles ALD, arrêts de travail en ligne, etc.), de vous identifier sur plein de sites avec accès restreint aux professionnels de santé. C'est l'ANS (Agence du Numérique en Santé) qui gère les cartes CPS, l'envoi de votre carte est déclenché par le CDOM à votre inscription.

Organismes Sociaux

1) CPAM

La CPAM est la Caisse Primaire d'Assurance Maladie, aka "la Sécu".

Une fois inscrit au CDOM, vous pouvez vous inscrire à la CPAM : vous devez prendre RDV avec un conseiller qui vous expliquera toutes les pièce justificatives à joindre au dossier, ainsi que les démarches à effectuer. C'est évidemment CPAM dépendant, ce RDV peut être assez aidant, mais il peut aussi être ridiculement inutile...

C'est à ce moment que vous précisez votre spécialité d'exercice, vous choisissez votre secteur d'exercice (secteur 1 ou secteur 2), votre régime de prise en charge, et plein d'autres questions. Vous devez également mettre votre date de début d'exercice. Retenez bien cette date car elle doit être la même partout.

Votre spécialité d'inscription à la CPAM est votre spécialité d'exercice choisie au CDOM.

ATTENTION : pour le secteur d'exercice : vous ne pouvez changer de secteur d'exercice que du secteur 2 vers le secteur 1. Il est impossible de passer du secteur 1 au secteur 2, en dehors de situations particulières (première installation dans 1 spécialité puis changement de spécialité - qualification par exemple - et nouvelle procédure d'installation). Plus d'informations sur les secteurs d'exercice ici.

2) URSSAF

L'URSSAF (Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales) est l'organisme qui s'occupe de prélever les "charges sociales" pour les travailleurs indépendants (non salariés).

Sur votre fiche de paie en tant que salarié, vous avez en première ligne les émoluments, puis plein de choses sont enlevées en systématique (CGS, et autres acronymes), puis l'Impôt sur le Revenu et à la fin vous avez votre salaire net. Quand on est salarié, c'est l'employeur qui paie les charges sociales en amont du versement du salaire, vous n'avez donc rien à débourser, mais ça ne veut pas dire que personne ne paie.

Quand on est en libéral, on n'a pas d'employeur, c'est nous "le patron" donc c'est nous qui payons les charges sociales pour notre activité, en fonction des revenus. Il y des règles de calcul précises, évidemment, mais ce n'est pas toujours très clair... Le montant est réajusté chaque année sur l'activité de l'année précédente (N-1). La première année, vous payez un montant forfaitaire TRES BAS. L'année d'après, rattrapage en fonction du revenu de N-1 c'est la douche froide !

Votre comptable ou les organismes qui s'occupent de ce genre de choses (type CFML, voir plus bas) parlent le même langage et doivent calculer pour vous, vérifier l'exactitude des appels à cotisation et discuter avec l'URSSAF si le montant est erroné. A moins d'avoir une appétence particulière pour ce genre de calculs et d'organismes administratifs (ça arrive), il ne peut que vous être conseillé de vous faire aider / accompagner.

Inscription obligatoire au plus tard le 8e jour après le début de votre exercice. C'est mieux d'anticiper un peu, en donnant une date de début d'exercice (la même que la CPAM). Pour vous inscrire, vous devez créer un compte sur le site (design 90's en puissance) du CFE par l'URSSAF...

3) CARMF

La CARMF est l'organisme qui s'occupe de la retraite des médecins libéraux : Caisse Autonome de Retraite des Médecins de France. Fonctionnement similaire à l'URSSAF, les cotisations sont forfaitaires la première année, puis rattrapage à partir de la 2e année en fonction des revenus de l'année N-1.

Pareil que pour l'URSSAF, ce sont des organismes un peu obscurs, qui parlent leur propre langage, qui exigent des sous et qui font des erreurs de calculs régulièrement. Il ne peut que vous être recommandé de vous faire aider / accompagner (comptable, CFML...).

Inscription obligatoire également. Vous devez vous inscrire en créant un compte sur le site de la CARMF pour gérer les appels à cotisation, récupérer les documents et attestations, etc.

HELP

1) URPS

Les URPS de chaque région peuvent également être d'une grande aide pour l'installation : vous pouvez rencontrer des conseillers, poser des questions, recevoir des documents explicatifs, etc. Il y a des réunions régulièrement, rapprochez-vous d'eux ! Leur mission est l'accompagnement des médecins libéraux, donc bon... On est au bon endroit (normalement).

2) CFML ou autre

Des organismes comme le CFML : Centre des Formalités des Médecins Libéraux (aucun sponsor) peuvent vous délivrer de ces démarches chronophages et particulièrement énervantes quand vous vous rendez compte que pour une raison inconnue, l'inscription à tel ou tel organisme n'a pas fonctionné... La phobie administrative, tout ça...

Ces organismes s'occupent de toutes vos formalités avec les organismes sociaux, ils deviennent leurs interlocuteurs principaux, calculent vos appels de cotisations, s'occupent de faire les réclamations si les appels officiels ne correspondent pas à ce qu'ils devraient être (fréquent, et curieusement, toujours en notre défaveur) et vous disent à la fin des discussion : "vous devez tant". C'est un allègement considérable de la charge mentale.

3) Comptable

Un comptable pourra aussi vous faire tout ça (en général c'est le "pack" le plus cher avec toutes les options), en plus de faire vos déclarations aux impôts et vous conseiller sur le plan financier (option).

Il est intéressant de voir si vous pouvez bénéficier du régime de déclaration simplifié micro-BNC (2042-C) au moins au début de votre activité, et si c'est avantageux pour vous : abattement forfaitaire de 30% de charges avec un plafond maximal de revenus. Si vous pouvez en bénéficier, le comptable sera optionnel et souscrire au CFML (ou autre) sera moins cher que de prendre un comptable. Si vous commencez en début d'année calendaire à temps plein en secteur 2, il est probable que vous dépassiez le plafond du micro-BNC : cela veut dire déclaration contrôlée 2037, un poil plus compliquée que la 2042-C et donc probablement intérêt à prendre un comptable qui s'occupera possiblement également des échanges avec les organismes de cotisations sociales.

Banque

Un compte bancaire uniquement dédié à l'activité libérale est absolument obligatoire. En revanche, aucune obligation administrative pour que ce soit un compte "pro" comme les banques l'entendent.

Un compte courant simple est largement suffisant dans la plupart des cas. Certaines banques feront le forcing jusqu'à parfois mentir en disant que c'est "obligé" de prendre un compte de type compte professionnel : ce n'est pas vrai. Les comptes pro ont des frais de service qui sont élevés et de nombreuses options inutiles mais payantes.

En revanche, si vous souhaitez un TPE pour les cartes bancaires, et que vous souhaitez le prendre auprès de votre banque, là ce n'est possible qu'avec un compte pro stricto sensu.

ATTENTION : nouvelle obligation administrative comptable de faire figurer Entreprise Individuelle ou EI sur le compte bancaire (entre autres)... Certaines banques pourraient en profiter pour obliger à prendre un compte professionnel pour avoir le droit de rajouter cette mention... À voir, c'est tout nouveau...

Commande de Matériel

1) Tampon

Sur internet, chez le cordonnier, etc.

2) Ordonnances et formulaires CERFA

Ordonnances bi-zone pour les ALD, ordonnances sécurisées, feuilles de soin papier, protocole ALD, prescription de transport, ... sur le site Amelipro. C'est gratuit.

La plupart des formulaires CERFA (ALD, transport, arrêt de travail, accident de travail...) sont disponibles pour faire la démarche en ligne sur Amelipro, mais il n'est pas idiot d'en avoir quelques uns version papier "au cas où" (le site Amelipro est régulièrement en rade).

Pour les ordonnances sécurisées : les ordonnances informatiques ne sont pas valides, c'est manuscrit obligatoirement.

Pour les feuilles de soin papier : vous n'en aurez pas beaucoup besoin, mais cela sert dans différentes situations :

• patient sans carte Vitale, sans prise en charge en France, qui demande une facture à envoyer à son assurance

• patient qui a oublié sa carte Vitale : peut avancer les frais et se faire rembourser en envoyant la feuille de soin papier OU vous pouvez faire une feuille de soin électronique "dégradée" qui mime la carte Vitale MAIS vous devez envoyer la feuille de soin papier signée par le patient à la CPAM pour confirmer que le patient était bien là...

• AME : pas de carte Vitale, feuille de soin papier à envoyer

• autres situations exceptionnelles

Ce qui est un peu embêtant, c'est que ces commandes qui se font sur le site Amelipro sont forcément en très gros volume ! Donc si vous pouvez récupérer quelques CERFA vierges non pré-identifiés quelque part (hôpital), ça devrait suffire (notamment les protocoles ALD, arrêts de travail et prescription de transport).

Si vous exercez en établissement privé, vous n'aurez pas à vous préoccuper de tout cela.

3) Consommables

Enveloppes, papier imprimante, rouleau papier table d'examen, abaisse-langue, stylos, ... Préparez des choses "de base" et de toutes façons, vous verrez à l'usage. Encore une fois, si vous êtes en établissement privé, peu de chance de devoir gérer cette partie-là. Si vous êtes en cabinet privé : ce sera pour vous (sauf cas de contrats de mise à disposition de locaux avec services, dans un pôle médical par exemple, où vous avez un loyer "tout compris").

4) Lecteur de carte Vitale

Idéalement bi-fente pour lire en même temps la carte CPS et la carte Vitale du patient, indispensable pour faire la facturation. Si vous êtes en clinique ou dans un pôle médical ou en groupe, il est probable que celui-ci vous soit fourni. Si vous êtes seul, vous devrez faire un choix entre les différents modèles existant... Ils sont tous extrêmement chers pour un fonctionnement aléatoire. Ingenico est la marque la plus courante.

Si vous voulez pouvoir accéder à Amelipro ou effectuer des facturations depuis votre ordinateur personnel à la maison (téléconsultation en télétravail, par exemple), un lecteur de carte mono-fente uniquement pour la carte CPS coûte 20€ et ça dépanne (modèle Olaquin par exemple).

5) Lecteur de carte bancaire (optionnel mais bien pratique)

Deux possibilités : location de TPE auprès de la banque ou terminal de paiement sans abonnement type Sum Up ou iZettle avec commission à chaque opération.

La location de TPE : à demander à votre banque. Sera obligatoirement lié à un compte pro stricto sensu. Loyer mensuel fixe + commission très faible sur chaque opération. Intéressant si gros volume de transaction et remplacement systématique (sinon vous payez une location quand vous êtes en vacances).

Le terminal sans abonnement : achat (environ 20€ avec promotions régulières), versements sur un compte qui peut être un compte courant non pro. Commission plus importante sur chaque opération (entre 1,50 et 2%). Intéressant si petit volume / montant de transactions.

Les calculs sont à faire en fonction des prix que l'on vous propose pour savoir la solution la plus intéressante.

Logiciel Médical

THE problème qui n'a pas de solution idéale...

Si vous êtes en établissement (clinique, MSP, pôle médical, etc.), le logiciel sera probablement imposé e le même pour tout le monde. Il coûtent tous chers, et sont tous plus ou moins NON ergonomiques...

Expérience personnelle : le logiciel Doctolib Médecin est très bien fichu, ergonomique, efficace, mais il coûte 10 fois plus cher que tous les autres. Et il demeure encore certaines choses qui ne sont pas parfaites (pour un logiciel qui coûte 10 fois plus cher que les autres, c'est critiquable)... Ils sont relativement réactifs et font régulièrement des ajouts de fonctions (plus ou moins utiles), et écoutent pas mal les suggestions des utilisateurs pour faire évoluer le logiciel.

Les autres logiciels, il faut voir avec les différents utilisateurs, et faire son choix en fonction de son budget et de ses besoins !